Conseil juridique
en droit des affaires

Exploiter les synergies
Favoriser la réussite

Pour chaque mission, il existe un spécialiste. Ensemble, ils jettent les bases de la réussite. Schultze & Braun se charge de développer pour les entreprises des structures à la fois efficientes et résistantes à l’épreuve de la pratique. Cela est possible grâce à une équipe de spécialistes expérimentés dans leur domaine qui conseillent et assistent en permanence la direction de l’entreprise et ses associés, préparent les décisions et garantissent un soutien complet en fonctionnant comme « un service juridique externalisé », et ce, que ce soit dans la phase de la création, dans les affaires courantes ou dans la phase de la transmission de l’entreprise. Bien entendu, nous collaborons en toute confiance avec les différents interlocuteurs et services au sein de l’entreprise ainsi qu’avec ses conseillers externes.

Ainsi, nos clients peuvent se concentrer sur l’essentiel : la réussite de leur entreprise.

Comment se prémunir en tant que gérant, mandataire social ou associé contre les risques de la mise en jeu de la responsabilité civile ?

Schultze & Braun conseille les mandants dans toute les questions juridiques autour de décisions importantes et les accompagne (« Business Judgement Rule »). Ainsi, il est possible de réduire les risques en termes de responsabilité civile que les décisionnaires encourent en raison des décisions qu’ils ont prises et d’optimiser le bénéfice économique pour l’entreprise. Ainsi, il est possible de réduire les risques en termes de responsabilité civile que les décisionnaires encourent en raison des décisions qu’ils ont prises et d’optimiser le bénéfice économique pour l’entreprise.

Quelles sont les exigences auxquelles doivent satisfaire les dirigeants et les collaborateurs en termes de comportement ?

La problématique de conformité (« compliance ») ne préoccupe pas exclusivement les entreprises du CAC 40. Schultze & Braun sensibilise les entreprises aux risques potentiels et aide les entreprises à mettre en œuvre une structure transparente. Nous conseillons également en matière de droit du travail sur toutes les questions relevant des problèmes de conformité (« compliance ») et de lanceurs d’alertes (« Whistleblowing »).

Comment préparer une assemblée générale des associés ou rédiger des résolutions importantes ? Comment mettre en œuvre des modifications structurelles au sein des organes de direction ou de surveillance ?

Schultze & Braun fournit une aide dans le cadre de l’établissement des convocations, des résolutions, des procès-verbaux d’assemblée et des inscriptions au registre de commerce et de sociétés. Nous soutenons nos mandants avant et pendant les réunions en leur délivrant des conseils adéquats. Sur demande, nous pouvons nous charger en tant que service juridique externalisé de tout le secrétariat juridique, qu’il s’agisse de la tenue des registres ou des échanges avec les administrations ou les mandataires sociaux.

Comment optimiser la structure d’une entreprise ?

Qu’il s’agisse des modifications dans la composition des associés ou dans la structure du financement, qu’il s’agisse de se prémunir contre les risques ou d’optimiser l’activité sur le plan opérationnel ou fiscal, La structure de l’entreprise doit être adaptée. Schultze & Braun adapte les structures aux nouveaux défis, et ce également en collaboration avec les experts-comptables du client.

Comment réduire les risques dans le cadre de la transmission d’une entreprise ?

Permettre à la jeune génération de saisir le gouvernail comporte non seulement des risques pour une entreprise, mais offre également des chances. Schultze & Braun aide les entreprises à exploiter ces chances et à éviter les guet-apens. La transmission d’entreprise ayant toujours des implications en termes de fiscalité, nous travaillons en étroite collaboration avec les commissaires aux comptes et les experts-comptables ou les conseillers de notre client.